COMMISSION D’ORGANISATION ELECTORALE

AVIS DE DEPOT DES LISTES ELECTORALES URPS

Les élections des membres de l’Union Régionale des médecins de Basse-Normandie exerçant à titre libéral en activité dans le régime conventionnel, auront lieu le 29 septembre 2010 suivant l’arrêté du  2 juin 2010.

Les listes des électeurs seront publiées le 4 juin 2010 et tenues à la disposition des électeurs à compter du 4 juin 2010 au siège de la Commission d’Organisation Electorale, Agence Régionale de Santé de Basse-Normandie, bureau 139, Espace Claude Monet – 2 Place Jean Nouzille, 14050 Caen CEDEX 4, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h30.

Les réclamations éventuelles portant sur la radiation ou l’inscription de médecins omis ou indûment inscrits dans l’un ou l’autre des collèges sont à adresser du 4 juin 2010 au 10 juin 2010 au siège de la Commission d’Organisation Electorale situé à l’Agence Régionale de Santé de Basse-Normandie – Espace Claude Monet – 2 Place Jean Nouzille – 14050 CAEN CEDEX 4

Les listes de candidats doivent être déposées entre le 2 juillet 2010 et le 13 juillet 2010 16 heures au siège de la Commission d’Organisation Electorale (adresse ci-dessus). Pour tous renseignements, s’adresser à l’Agence Régionale de Santé de Basse-Normandie. Tél : 02.31.70.95.98.

La date limite de contestation de refus d’enregistrement d’une liste par la Commission d’Organisation Electorale est fixée au 19 juillet 2010.

La date de publication des listes des candidats est fixée le 2 août 2010.