Logo PAPS

puceRecherche avancée

OK

Mentions légales

Cette page présente les informations relatives aux mentions légales du site PAPS.

Equipe éditoriale / Qui sommes nous ?

Le site Internet PAPS est un site public. Le directeur de la publication de ce site est l'ARS de Basse-Normandie (DOSA).

Le responsable éditorial est la DOSA et le service communication.

Le site Internet est animé par le service communication sous la supervision de DOSA.

Adresse de l’équipe éditoriale
ars-bnormandie-communication@ars.sante.fr

 

Liens externes

De nombreux liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager l’équipe PAPS régionale quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
Autres contenus : Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. C’est le cas notamment pour les discours, les communiqués du Ministère.
Cependant le bon usage de l’internet veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement le nom de l’auteur, la source, et le cas échéant d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur ce site www.basse-normandie.paps.sante.fr.

Tous les autres contenus présents sur les sites autres que www.basse-normandie.paps.sante.fr (notamment les sites des partenaires régionaux ou nationaux) sont couverts, sauf mention contraire sur ces sites, par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au webmestre (BAL contact) de ces sites.

Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne sont, sauf exceptions, pas autorisées.

Clause de responsabilité

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de l’équipe PAPS régionale.

Politique en matière de données personnelles

Notre site ne recueille aucune donnée personnelle.
Par conséquent il ne fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Statistiques

Notre site ne dépose pas de cookies sur votre navigateur. Nous réalisons nos statistiques avec un outil placé au niveau du serveur.

Les informations techniques

La navigation dans notre site a été optimisée pour les navigateurs suivants :

  • Internet explorer 6, 7, 8
  • Firefox 3, 4
  • Chrome 4.1
  • Safari

Certains documents sur ce site sont proposés en téléchargement, ce qui vous donne la possibilité de les récupérer sur votre disque dur ou simplement de les ouvrir pour lecture. La lecture des documents au format PDF nécessite l’installation sur votre poste d’un logiciel spécifique Adobe Acrobat® Reader. Ce logiciel gratuit permet de visualiser et d’imprimer les fichiers PDF, vous pouvez le télécharger sur le site d’Adobe.

Ce site n’accueille aucune publicité. Tous les liens et les bannières de campagnes d’action du gouvernement ou d’institutions publiques sont fournis à titre informatif.

Conception et gestion du site

L’Agence régionale de santé et l’ensemble des partenaires mentionnés dans la rubrique « Présentation des partenaires PAPS » participent à l’alimentation en contenu et à l’amélioration du site. La gestion est réalisée par les équipes ARS.